Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACITY.FR JARDINS & TERRASSES EN VILLE
AMINE AGUELMOUS

Numéro de dépôt :
3811122
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2021
TERRACITY.FR JARDINS & TERRASSES EN VILLE de AMINE AGUELMOUS

Présentation de la marque TERRACITY.FR JARDINS & TERRASSES EN VILLE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par AMINE AGUELMOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRACITY.FR JARDINS & TERRASSES EN VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est AMINE AGUELMOUS domicilié(e) 15 RUE tournemine - 35000 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMINE AGUELMOUS domicilié(e) 55 RUE AVENIR - 35310 - CHAVAGNE - France.

La marque TERRACITY.FR JARDINS & TERRASSES EN VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811122.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACITY.FR JARDINS & TERRASSES EN VILLE est expirée depuis le 2 mars 2021.

AMINE AGUELMOUS a également déposé les autres marques suivantes : BUROECOLO DE L AIR PUR DANS MON BUREAU , plant events


AMINE AGUELMOUS - 15 RUE tournemine - 35000 - Rennes - France


AMINE AGUELMOUS - 55 RUE AVENIR - 35310 - CHAVAGNE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.